Convocations /Comptes-rendus du conseil Municipal 2022/2023

Convocation du 07/04/2022

Compte-rendu du 13/04/2022

Convocation du 23/05/2022

Compte-rendu du 08/06/2022

Convocation du 14/09/2022

Liste des délibérations du 21/09/2022

Convocation du 21/11/2022

Procès-Verbal du 21/09/2022

Liste des délibérations du 02/12/2022

Convocation du 30/01/2023

Procès-Verbal du 02/12/2022

Liste des délibérations du 08/02/2023

Convocation du 14/03/2023

Procès-Verbal du 08/02/2023

Liste des délibérations du 22/03/2023

Convocation du 30/03/2023

Procès-Verbal du 22/03/2023

Liste des délibérations du 14/04/2023

Convocation du 17/05/2023

Procès-Verbal du 14/04/2023

Liste des délibérations du 24/05/2023

Convocation du 30/05/2023

Procès-Verbal du 24/05/2023

Convocation du 14/06/2023

Liste des délibérations du 21/06/2023

Convocation du 09/08/2023

Procès-Verbal du 21/06/2023

Liste des délibérations du 30/08/2023

Convocation du 05/10/2023

Procès-Verbal du 30/08/2023

Liste des délibérations du 16/10/2023

Convocation du 15/11/2023

Procès-Verbal du 16/10/2023

Liste des délibération du 22/11/2023

Convocation du 15/02/2024

Procès-Verbal du 22/11/2023

Liste des délibérations du 21/02/2024

Convocation du 13/03/2024

Procès-Verbal du 21/02/2024

Liste des délibérations du 27/03/2024

Convocation du 06/06/2024

Procès-Verbal du 27/03/2024

Liste des délibérations du 12/06/2024

Arrêtés préfectoraux

Arrêté préfectoral d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial de la rivière Lot pour le maintien d’une canalisation destinée au rejet d’eaux pluviales de la station d’épuration de Caillac.

Arrêté relatif à l’organisation d’opération particulières de régulation de pigeons ramiers et de pigeons de ville

Arrêté Préfectoral n°E-2023-265 portant prolongation de la période sensible pour ce qui concerne les conditions d’allumage des feux en plein air pour la prévention des incendies de fôret

Arrêté préfectoral n°2023-199 du 13 octobre 2023 portant une zone réglementée temporaire à la suite de la déclaration d’infection de la maladie hémorragique épizootique (MHE) d’un établissement d’élevage

Arrêté préfectoral n°E-2023-314 du 08 novembre 2023 réglementant les prélèvements d’eau dans les cours d’eau et leurs nappes d’accompagnement et les manoeuvres de vannes, dans le département du LOT.

Arrêté préfectoral n°E-2024-46 autorisant la Fédération du Lot pour la pêche et la protection du milieu aquatique (FDAAFFMA) à capturer et à transporter du poisson et des écrevisses à des fins sanitaires, scientifiques et écologique dans le département du Lot, pour l’année 2024 à 2028

Arrêté préfectoral n°DDETSPP du Lot – 2024/22 relatif aux tarifs 2024 de transport de voyageurs par taxi automobiles dans le département du Lot

Avis à la batellerie n°4 – Ouverture de la navigation : Lot Amont

Arrêté préfectoral n°E-2024-139 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Lot.

Arrêté préfectoral n°E-2024-138 fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2024/2025 dans le département du Lot.

Arrêté préfectoral n°E-2024-140 réglementant le piégeage des espèces classés susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) dans les secteurs d’intérêts pour la protection de la loutre (Lutra lutra).

Arrêté préfectoral n°2024-78 portant la liste des personnes habilitées à venir assister sur leur demande les salariés lors de l’entretien préalable à leur licenciement ou lors de l’entretien pour une rupture conventionnelle en l’absence d’institutions représentatives du personnel dans l’entreprise

Arrêté préfectoral n°2024-131 portant modification d’un lieutenant de louveterie