Affichage légal

 
Convocations /Comptes-rendus du conseil Municipal
2022

Convocation du 07/04/2022

Compte-rendu du 13/04/2022

Convocation du 23/05/2022

Compte-rendu du 08/06/2022

Convocation du 14/09/2022

Liste des délibérations du 21/09/2022

Convocation du 21/11/2022

Procès-Verbal du 21/09/2022

Liste des délibérations du 02/12/2022

2023

Convocation du 30/01/2023

Procès-Verbal du 02/12/2022

Liste des délibérations du 08/02/2023

Convocation du 14/03/2023

Procès-Verbal du 08/02/2023

Liste des délibérations du 22/03/2023

Convocation du 30/03/2023

Procès-Verbal du 22/03/2023

Liste des délibérations du 14/04/2023

Convocation du 17/05/2023

Procès-Verbal du 14/04/2023

Liste des délibérations du 24/05/2023

Convocation du 30/05/2023

Procès-Verbal du 24/05/2023

Convocation du 14/06/2023

Liste des délibérations du 21/06/2023

Convocation du 09/08/2023

Procès-Verbal du 21/06/2023

Liste des délibérations du 30/08/2023

Convocation du 05/10/2023

Procès-Verbal du 30/08/2023

Liste des délibérations du 16/10/2023

Convocation du 15/11/2023

Procès-Verbal du 16/10/2023

Liste des délibération du 22/11/2023

2024

Convocation du 15/02/2024

Procès-Verbal du 22/11/2023

Liste des délibérations du 21/02/2024

Convocation du 13/03/2024

Procès-Verbal du 21/02/2024

Liste des délibérations du 27/03/2024

Convocation du 06/06/2024

Procès-Verbal du 27/03/2024

Liste des délibérations du 12/06/2024

Convocation du 10/10/2024

Procès-Verbal du 12/06/2024

Liste des délibérations du 16/10/2024

Convocation du 03/12/2024

Procès-Verbal du 16/10/2024

Liste des délibérations du 11/12/2024

Convocation du 21/01/2025

Procès-Verbal du 11/12/2024

Liste des délibérations du 30/01/2025

Convocation du 24/03/2025

Liste des délibérations du 02/04/2025

Convocation du 23/06/2025

Procès-Verbal du 02/04/2025

Liste des délibérations du 02/07/2025

Arrêtés préfectoraux

Arrêté préfectoral d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial de la rivière Lot pour le maintien d’une canalisation destinée au rejet d’eaux pluviales de la station d’épuration de Caillac.

Arrêté relatif à l’organisation d’opération particulières de régulation de pigeons ramiers et de pigeons de ville

Arrêté Préfectoral n°E-2023-265 portant prolongation de la période sensible pour ce qui concerne les conditions d’allumage des feux en plein air pour la prévention des incendies de fôret

Arrêté préfectoral n°2023-199 du 13 octobre 2023 portant une zone réglementée temporaire à la suite de la déclaration d’infection de la maladie hémorragique épizootique (MHE) d’un établissement d’élevage

Arrêté préfectoral n°E-2024-46 autorisant la Fédération du Lot pour la pêche et la protection du milieu aquatique (FDAAFFMA) à capturer et à transporter du poisson et des écrevisses à des fins sanitaires, scientifiques et écologique dans le département du Lot, pour l’année 2024 à 2028

Arrêté préfectoral relatif à l’organisation d’opérations particulières de régulation de sangliers

Arrêté préfectoral n°E-2025-32 portant nomination d’un lieutenant de louveterie

Trombinoscope des louvetiers du Lot.

Carte de répartition des circonscriptions

Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le département du Lot.

Arrêté n°E-2024-224 réglementant les prélèvements d’eau dans les cours d’eau et leurs nappes d’accompagnement, et les manœuvres de vannes, dans le département du Lot.

Arrêté n°E-2024-319 relatif à la pêche de loisir dans le département du Lot pour l’année 2025

Arrêté n°E-2024-336 portant dérogation temporaire aux conditions d’allumage des feux en plein air pour la prévention des incendies de forêt et la préservation de la qualité de l’air.
Communiqué sur le devenir des ceps de vignes arrachés

Arrêté n°DC/2025/16 portant abrogation de l’arrêté n°DC/2020/284 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs et sur les pollutions.

Arrêté n°E-2025-39 autorisant la régulation du sanglier par le piégeage sur les communes du département du Lot

Arrêté préfectoral DDETSPP 2025-8 tarifs 2025 transport de voyageurs par taxis

Arrêté préfectoral relatif à l’utilisation des sources lumineuses et aux déplacements lors du comptage de certaines espèces

Arrêté préfectoral relatif à l’organisation d’opérations particulières de régulation de sangliers

Arrêté préfectoral relatif à l’organisation d’opérations particulières de régulation des renards

Arrêté n°E 2025-71 portant dérogation exceptionnelle aux dispositions relatives à l’allumage de feux de végétaux en plein air

Arrêté n°E-2025-81 autorisant l’Office français de la biodiversité (OFB) à réaliser des captures piscicoles astacicoles à des fins scientifiques, sanitaires, de sauvegarde et de luttes contre les espèces exotiques envahissante, sur l’ensemble des cours d’eau du département du Lot pour les années 2025 à 2030

Arrêté n°DC 2025/102 portant interdiction temporaire de circulation de véhicule transportant du matériel de son à destination d’un rassemblement festif à caractère musical de type « rave » ou « free-party » non autorisé sur l’ensemble du département du Lot

Arrêté préfectoral n°E-2025-127 réglementant le piégeage des espèces classés susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) dans les secteurs d’intérêts pour la protection de la loutre (Lutra lutra).

Arrêté n°E-2025-126 fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2025/2026 dans le département du Lot.

Arrêté temporaire n°25-AT-8914 portant réglementation de la circulation sur la route départementale n°145

Arrêté n°E-2025-160 portant dérogation temporaire aux conditions d’allumage des feux en plein air pour la prévention des incendies de forêt et la préservation de la qualité de l’air

Arrêté n°E-2025-181 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Lot

Arrêté préfectoral modificatif n°2025-78 portant la liste des personnes habilitées à venir assister sur leur demande les salariés lors de l’entretien préalable à leur licenciement ou lors de l’entretien pour une rupture conventionnelle en l’absence d’institutions représentatives du personnel dans l’entreprise

Arrêté n°E-2025-189 relatif au classement du sanglier en tant qu’espèce susceptible d’occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2025/2026 dans le département du Lot et fixant ses modalités de destruction à tir

Arrêté n° DC 2025/179 portant diverses mesures d’interdiction sur l’ensemble du département du Lot destinées à préserver l’ordre public à l’occasion de la fête nationale

Consultations publiques

DOSSIER-CONSULTATION-ZONE-AER.pdf

 

 
Arrêté temporaire de circulation

Arrêté départemental temporaire n°24-AT-8192 portant réglementation de la circulation sur la route départemental n°145

Arrêté temporaire n°25-AT-8749 portant réglementation de la circulation D145 ; Communes de Espères, Caillac et Mercuès

Arrêtés du Maire

Arrêté 01/2023 du 26 janvier 2023 de fermeture du ponton

Arrêté 16/2023 du 06 juin 2023 relative à l’installation d’un marché communal sur la place du village

Analyses de prélèvements d’eau par l’ARS

Résultats du 15 mai 2023

Résultats du 22 novembre 2023

Résultats du 07 mai 2024

Résultats du 20 novembre 2024

Résultats du 26 mai 2025