Affichage légal

Convocations /Comptes-rendus du conseil Municipal
2022

Convocation du 07/04/2022

Compte-rendu du 13/04/2022

Convocation du 23/05/2022

Compte-rendu du 08/06/2022

Convocation du 14/09/2022

Liste des délibérations du 21/09/2022

Convocation du 21/11/2022

Procès-Verbal du 21/09/2022

Liste des délibérations du 02/12/2022

2023

Convocation du 30/01/2023

Procès-Verbal du 02/12/2022

Liste des délibérations du 08/02/2023

Convocation du 14/03/2023

Procès-Verbal du 08/02/2023

Liste des délibérations du 22/03/2023

Convocation du 30/03/2023

Procès-Verbal du 22/03/2023

Liste des délibérations du 14/04/2023

Convocation du 17/05/2023

Procès-Verbal du 14/04/2023

Liste des délibérations du 24/05/2023

Convocation du 30/05/2023

Procès-Verbal du 24/05/2023

Convocation du 14/06/2023

Liste des délibérations du 21/06/2023

Convocation du 09/08/2023

Procès-Verbal du 21/06/2023

Liste des délibérations du 30/08/2023

Convocation du 05/10/2023

Procès-Verbal du 30/08/2023

Liste des délibérations du 16/10/2023

Convocation du 15/11/2023

Procès-Verbal du 16/10/2023

Liste des délibération du 22/11/2023

2024

Convocation du 15/02/2024

Procès-Verbal du 22/11/2023

Liste des délibérations du 21/02/2024

Convocation du 13/03/2024

Procès-Verbal du 21/02/2024

Liste des délibérations du 27/03/2024

Convocation du 06/06/2024

Procès-Verbal du 27/03/2024

Liste des délibérations du 12/06/2024

Convocation du 10/10/2024

Procès-Verbal du 12/06/2024

Liste des délibérations du 16/10/2024

Arrêtés préfectoraux

Arrêté préfectoral d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial de la rivière Lot pour le maintien d’une canalisation destinée au rejet d’eaux pluviales de la station d’épuration de Caillac.

Arrêté relatif à l’organisation d’opération particulières de régulation de pigeons ramiers et de pigeons de ville

Arrêté Préfectoral n°E-2023-265 portant prolongation de la période sensible pour ce qui concerne les conditions d’allumage des feux en plein air pour la prévention des incendies de fôret

Arrêté préfectoral n°2023-199 du 13 octobre 2023 portant une zone réglementée temporaire à la suite de la déclaration d’infection de la maladie hémorragique épizootique (MHE) d’un établissement d’élevage

Arrêté préfectoral n°E-2024-46 autorisant la Fédération du Lot pour la pêche et la protection du milieu aquatique (FDAAFFMA) à capturer et à transporter du poisson et des écrevisses à des fins sanitaires, scientifiques et écologique dans le département du Lot, pour l’année 2024 à 2028

Arrêté préfectoral n°DDETSPP du Lot – 2024/22 relatif aux tarifs 2024 de transport de voyageurs par taxi automobiles dans le département du Lot

Avis à la batellerie n°4 – Ouverture de la navigation : Lot Amont

Arrêté préfectoral n°E-2024-139 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Lot.

Arrêté préfectoral n°E-2024-138 fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2024/2025 dans le département du Lot.

Arrêté préfectoral n°E-2024-140 réglementant le piégeage des espèces classés susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) dans les secteurs d’intérêts pour la protection de la loutre (Lutra lutra).

Arrêté préfectoral modificatif n°2024-89 portant la liste des personnes habilitées à venir assister sur leur demande les salariés lors de l’entretien préalable à leur licenciement ou lors de l’entretien pour une rupture conventionnelle en l’absence d’institutions représentatives du personnel dans l’entreprise

Arrêté préfectoral n°2024-131 portant modification d’un lieutenant de louveterie

Arrêté préfectoral relatif à l’organisation d’opérations particulières de régulation de sangliers

Arrêté préfectoral n°E-2024-166 relatif au classement du sanglier en tant qu’espèce susceptible d’occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2024/2025 dans le département du Lot et fixant ses modalités de destruction à tir

Avis à la batellerie 2024 n°22

Arrêté préfectoral n°2024-193 portant nomination d’un lieutenant de louveterie

Trombinoscope des louvetiers du Lot.

Carte de répartition des circonscriptions

Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le département du Lot.

Arrêté n°E-2024-224 réglementant les prélèvements d’eau dans les cours d’eau et leurs nappes d’accompagnement, et les manœuvres de vannes, dans le département du Lot.

Avis au public
Projet d’arrêté préfectoral unique relatif à la pêche de loisir dans le département du Lot pour l’année 2025

Consultations publiques

DOSSIER-CONSULTATION-ZONE-AER.pdf

 

 
Arrêté temporaire de circulation

Arrêté départemental temporaire n° 23-AT-6590 portant réglementation de la circulation sur la route départementale n°9 Commune de Crayssac : Travaux de curage des fossés

Arrêté départemental temporaire n°24-AT-8067 portant réglementation de la circulation sur les communes citées en annexe.

Arrêté départemental temporaire n°24-AT-8192 portant réglementation de la circulation sur la route départemental n°145

Arrêtés du Maire

Arrêté 01/2023 du 26 janvier 2023 de fermeture du ponton

Arrêté 16/2023 du 06 juin 2023 relative à l’installation d’un marché communal sur la place du village

Analyses de prélèvements d’eau par l’ARS

Résultats du 15 mai 2023

Résultats du 22 novembre 2023

Résultats du 07 mai 2024