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Convocations /Comptes-rendus du conseil Municipal
2022

Convocation du 07/04/2022

Compte-rendu du 13/04/2022

Convocation du 23/05/2022

Compte-rendu du 08/06/2022

Convocation du 14/09/2022

Liste des délibérations du 21/09/2022

Convocation du 21/11/2022

Procès-Verbal du 21/09/2022

Liste des délibérations du 02/12/2022

2023

Convocation du 30/01/2023

Procès-Verbal du 02/12/2022

Liste des délibérations du 08/02/2023

Convocation du 14/03/2023

Procès-Verbal du 08/02/2023

Liste des délibérations du 22/03/2023

Convocation du 30/03/2023

Procès-Verbal du 22/03/2023

Liste des délibérations du 14/04/2023

Convocation du 17/05/2023

Procès-Verbal du 14/04/2023

Liste des délibérations du 24/05/2023

Convocation du 30/05/2023

Procès-Verbal du 24/05/2023

Convocation du 14/06/2023

Liste des délibérations du 21/06/2023

Convocation du 09/08/2023

Procès-Verbal du 21/06/2023

Liste des délibérations du 30/08/2023

Convocation du 05/10/2023

Procès-Verbal du 30/08/2023

Liste des délibérations du 16/10/2023

Convocation du 15/11/2023

Procès-Verbal du 16/10/2023

Liste des délibération du 22/11/2023

2024

Convocation du 15/02/2024

Procès-Verbal du 22/11/2023

Liste des délibérations du 21/02/2024

Convocation du 13/03/2024

Procès-Verbal du 21/02/2024

Liste des délibérations du 27/03/2024

Convocation du 06/06/2024

Procès-Verbal du 27/03/2024

Liste des délibérations du 12/06/2024

Convocation du 10/10/2024

Procès-Verbal du 12/06/2024

Liste des délibérations du 16/10/2024

Convocation du 03/12/2024

Procès-Verbal du 16/10/2024

Liste des délibérations du 11/12/2024

2025

Convocation du 21/01/2025

Procès-Verbal du 11/12/2024

Liste des délibérations du 30/01/2025

Convocation du 24/03/2025

Liste des délibérations du 02/04/2025

Convocation du 23/06/2025

Procès-Verbal du 02/04/2025

Liste des délibérations du 02/07/2025

Convocation du 01/10/2025

Procès-Verbal du 02/07/2025

Liste des délibération du 08/10/2025

Convocation du 10/12/2025

Procès-Verbal du 08/10/2025

Liste des délibérations du 19/12/2025

Procès-Verbal du 19/12/2025

2026

Convocation du 10/02/2026

Liste des délibérations du 04/03/2026

Arrêtés préfectoraux

Arrêté préfectoral d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial de la rivière Lot pour le maintien d’une canalisation destinée au rejet d’eaux pluviales de la station d’épuration de Caillac.

Arrêté relatif à l’organisation d’opération particulières de régulation de pigeons ramiers et de pigeons de ville

Arrêté préfectoral n°2023-199 du 13 octobre 2023 portant une zone réglementée temporaire à la suite de la déclaration d’infection de la maladie hémorragique épizootique (MHE) d’un établissement d’élevage

Arrêté préfectoral n°E-2024-46 autorisant la Fédération du Lot pour la pêche et la protection du milieu aquatique (FDAAFFMA) à capturer et à transporter du poisson et des écrevisses à des fins sanitaires, scientifiques et écologique dans le département du Lot, pour l’année 2024 à 2028

Arrêté préfectoral n°E-2025-32 portant nomination d’un lieutenant de louveterie

Trombinoscope des louvetiers du Lot.

Carte de répartition des circonscriptions

Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le département du Lot.

Arrêté n°E-2024-224 réglementant les prélèvements d’eau dans les cours d’eau et leurs nappes d’accompagnement, et les manœuvres de vannes, dans le département du Lot.

Arrêté n°E-2024-319 relatif à la pêche de loisir dans le département du Lot pour l’année 2025Communiqué sur le devenir des ceps de vignes arrachés

Arrêté n°DC/2025/16 portant abrogation de l’arrêté n°DC/2020/284 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs et sur les pollutions.

Arrêté n°E-2025-39 autorisant la régulation du sanglier par le piégeage sur les communes du département du Lot

Arrêté préfectoral relatif à l’utilisation des sources lumineuses et aux déplacements lors du comptage de certaines espèces

Arrêté n°E-2025-81 autorisant l’Office français de la biodiversité (OFB) à réaliser des captures piscicoles astacicoles à des fins scientifiques, sanitaires, de sauvegarde et de luttes contre les espèces exotiques envahissante, sur l’ensemble des cours d’eau du département du Lot pour les années 2025 à 2030

Arrêté préfectoral n°E-2025-127 réglementant le piégeage des espèces classés susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) dans les secteurs d’intérêts pour la protection de la loutre (Lutra lutra).

Arrêté n°E-2025-126 fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2025/2026 dans le département du Lot.

Arrêté temporaire n°25-AT-8914 portant réglementation de la circulation sur la route départementale n°145

Arrêté n°E-2025-181 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Lot

Arrêté préfectoral modificatif n°2025-78 portant la liste des personnes habilitées à venir assister sur leur demande les salariés lors de l’entretien préalable à leur licenciement ou lors de l’entretien pour une rupture conventionnelle en l’absence d’institutions représentatives du personnel dans l’entreprise

Arrêté n°E-2025-189 relatif au classement du sanglier en tant qu’espèce susceptible d’occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2025/2026 dans le département du Lot et fixant ses modalités de destruction à tir

Arrêté relatif à l’organisation d’opérations particulières de régulation de sangliers

Arrêté n°E-2025-208 portant approbation du Shéma Départemental de Gestion Cynégétique du Lot pour la période 2025-2031

Arrêté n°DC 2025/326 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote dans le département du Lot

Arrêté n°E-2025-367 relatif à la pêche de loisir dans le département du Lot pour l’année 2026.

Arrêté préfectoral relatif à l’élimination d’animaux d’espèce non domestique susceptible d’occasionner des dégats ou de menacer la sécurité des personnes sur l’emprise de l’autoroute A20 dans le département du Lot.

Arrêté préfectoral n°E-2025-297 relatif au débroussaillement et au maintien en état débroussaillé dans les espaces exposés au risque d’incendies de forêt et de végétation.

Arrêté préfectoral autorisant l’utilisation des sources lumineuses lors du comptage de certaines espèces.

Arrêté préfectoral n°DC2026/004 portant agrément de Monsieur Jean-Luc GRAS en qualité de garde-chasse particulier

Arrêté préfectoral relatif à l’utilisation des sources lumineuses et aux déplacements lors du comptage de certaines espèces.

Arrêté relatif à l’organisation d’opérations particulières de régulation de sangliers

Arrêté n°E-2026-7 autorisant la régulation du sanglier par le piégeage sur les communes du département du Lot

Arrêté préfectoral n°DDETSPP¨du Lot – 2026/14 relatif aux tarifs 2026 de transport de voyageurs par taxis automobiles dans le département du Lot.

Arrêté préfectoral relatif à l’organisation d’opérations particulières de régulation de renards.

Arrêté relatif à l’organisation d’opérations particulières de régulation de sangliers.

Arrêté n°E-2025-298 réglementant l’emploi du feu à l’air libre en vue de prévenir les feux de forêt et de préserver la qualité de l’air sur le territoire du département du Lot.

Consultations publiques

DOSSIER-CONSULTATION-ZONE-AER.pdf

 

 
Arrêté temporaire de circulation

Arrêté départemental temporaire n°24-AT-8192 portant réglementation de la circulation sur la route départemental n°145

Arrêté temporaire n°25-AT-8749 portant réglementation de la circulation D145 ; Communes de Espères, Caillac et Mercuès

Autorisation de voirie Départementale n°1-0911-25-007-9618 du 08/08/2025

Arrêté départemental temporaire n°25-AT-9147 portant réglementation de la circulation sur la route départementale n°8

Arrêtés du Maire

Arrêté 09/2026 portant levée de l’interdiction de la consommation de l’eau potable

Arrêté 08/2026 portant mise en place d’un sens unique de circulation « Chemin des Prés »

Arrêté 07/2026 portant interdiction de la consommation de l’eau potable.

Analyses de prélèvements d’eau par l’ARS

Résultats du 15 mai 2023

Résultats du 22 novembre 2023

Résultats du 07 mai 2024

Résultats du 20 novembre 2024

Résultats du 26 mai 2025

Résultats du 03 novembre 2025